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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT
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14 JUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14 JUILLET
PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1506957
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999

Présentation de la marque 14 JUILLET

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 14 JUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) 49480 SAINT-SYLVAIN D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque 14 JUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 JUILLET est expirée depuis le 4 janvier 1999.

PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : PARC DES PRINCES , JACQUES BRIANT , BARONNE SURCOUF , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , RIVIERE DE DIAMANT , PEREWSTROIKA , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme) - 49480 SAINT-SYLVAIN D'ANJOU. - France


Maître Sophie BRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.